Aller au contenu principal
Site web AMU
Direction des affaires juridiques et institutionnelles
  • Accueil
  • Service des archives
  • Procédures
  • Affaires institutionnelles
  • Affaires juridiques
  • Elections CNESER 2023
Formulaire de recherche

Affaires Juridiques

  • Affaires Juridiques
    • Accès aux documents administratifs
    • Conventions
      • Modèles de conventions et contrats
    • Le Médiateur de l'Université
    • Mise à disposition du domaine public
      • Hébergement / Domiciliation
      • Occupation temporaire du domaine public
        • Manifestation exceptionnelle organisée par une association étudiante
        • Manifestation exceptionnelle organisée par un personnel AMU
        • Manifestation exceptionnelle organisée par un tiers
    • PRADA_Personne responsable de l’accès aux documents et des questions relatives à la réutilisation des information
    • Section disciplinaire
      • Rôle de la Section disciplinaire
      • Composition de la Section disciplinaire
      • Documentation Section disciplinaire
Lien site université
Aix Marseille Université - Tous droits réservés - Mentions légales