Conseil d'administration du 25 juin 2013

Introduction

• Approbation des procès-verbaux des conseils d’administration des 13 et 28 mai 2013
• Actualités
• Dossier : Présentation des missions de Mme Marie MASCLET, Chargée de mission documentation, bibliothèques et publications

DAI

• Présentation de l'activité du comité d'audit par son président Bernard DIZAMBOURG
• Organisation du dispositif de contrôle interne

Agence comptable

• Compte financier consolidé pour l’année 2012 (et intervention des commissaires aux comptes)

DAG

• Projet de création d'archives ouvertes
• Nomination de deux chargés de mission auprès du Vice-président du conseil scientifique :
- Recherche et relations internationales
- Investissement d'avenir hors IDEX
• Récapitulatif trimestriel (2^ème trimestre 2013) des décisions prises et des contrats et conventions approuvés par le Président en vertu de la délégation de pouvoir du conseil d’administration

DPIL-DDD

• Présentation des expertises des projets immobiliers du CPER 2007-2013 (Suite)

DHSE

• Plan de sécurité relatif au campus de Saint-Charles

DEVE

• Guide de l'Evaluation des Formations et des Enseignements par les Etudiants (EFEE)
• Tarifs de Formation Continue pour les diplômes nationaux - vague 2
• Diplômes d'Université
• Capacités de médecine
• Conditions générales de recevabilité des demandes d’exonération des droits d’inscription
• Complément grille tarifaire SUFLE (ex-SCEFEE)
• Avis de la Commission FSDIE-Projets du 30 mai 2013

Questions diverses