Introduction | • Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 25 septembre • Actualités |
DAF | • Décision Budgétaire Modificative 2012 n°2 |
DAG | • Nomination de la chargée de mission « égalité homme femme » • Désignation des membres des Directoires de la Formation et de la Recherche • Contrat de partenariat Océanomed 2 : - Acte d’acceptation de la cession de créance - Accord direct (convention entre l’Université et le créancier financier) • Statuts de l’Université : révision de l'article 43 relatif à la Commission Consultative des Doctorants Contractuels (CCDC) • Fondation Universitaire IMERA : - Création de la Fondation - Approbation des statuts de la Fondation • Modification des statuts de la MMSH • Attribution de trois concessions de logement • Transaction entre l’Université et la société SUDEQUIP |
Agence comptable | • Indemnisation des sujets d’expérimentation dans le cadre des études menées par : - le Laboratoire Neurosciences Intégratives et Adaptatives (LNIA) - le Laboratoire de Neurosciences Cognitives (LNC) |
Direction de l’Audit Interne | • Présentation de la Direction de l’Audit Interne • Comité d’audit : - création du Comité d’audit - nomination des membres du Comité d’audit |
DHSE | • Charte « Santé et Sécurité au travail » |
DOSI | • Listes de diffusion : règles d'utilisation au sein de l’Université |
DRV | • Prix Philippe Michel (Labex AMSE) : - approbation des dons qui financent en partie le prix - approbation du principe d’attribution du prix • Détermination de la durée de la dernière année universitaire de thèse à 16 mois |
DEVE | • Modalités de contrôle des connaissances des diplômes d’AMU (vague 3) • Diplômes d’Université (suivi des décisions du CEVU du 7 juin 2012) • Révision des modalités d’exonération des droits de Formation Continue • Droits d'inscription programmes d’accueil Nord-Américain • FSDIE : compléments juin 2012 et projets septembre 2012 |
| Questions diverses |