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Direction des affaires juridiques et institutionnelles
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Direction Déléguée aux Affaires Juridiques et Institutionnelles
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Service de la Vie Institutionnelle
Conseil d'administration du 22 septembre 2020
Délibérations:
Delib 01_prorogation tenue instances à distance
Delib 03_exoneration etudiants libanais
Delib 04 creation institut ISSPAM
Delib 05 creation institut AMUTECH
Delib 06 renouvellement convention FIPHP
Delib 07 Convention AS AMU
Delib 08 ajustements offre de formation vague 4
Delib 09 OF preparateur pharma
Delib 10 etudiants fractures numérique
Delib 11 convention SMPM MS Nutrition
Delib 12 participation EC activités Erasmus +
Delib 13 actualisation charte audit
Delib 14 avenant 1 convention de souscription
Delib 15 vente terrain schuman
Delib 16 retrocession terrain Aix Schuman
Delib 17 avenant n°3 campus Luminy
DELIB 02_approbation_PV_CA_21-07-2020
Affaires institutionnelles
ACTES REGLEMENTAIRES
Délibérations du CA - Année en cours
Conseil d'Administration du 27 octobre 2020
Conseil d'administration du 10 mars 2020
Conseil d'administration du 14 janvier 2020
Conseil d'administration du 21 juillet 2020
Conseil d'administration du 22 septembre 2020
Conseil d'administration du 23 juin 2020
Conseil d'administration du 26 juin 2020
Conseil d'administration du 26 mai 2020
Conseil d'administration du 28 avril 2020
Conseil d'administration du 28 janvier 2020
Conseil d'administration du 6 avril 2020
Conseil d'administration du 6 janvier 2020
Délibération du CA - Archives
Arrêtés
Arrêtés COVID 19
Arrétés de délégation accordées par le Président
Composantes
DGS
Directions centrales
Fondations - CISAM
Instituts
Laboratoires
Services communs
Vice-présidents
Délégation de pouvoir
Vice-Présidents
Arrêtés de délégation accordée par l'Administratrice Provisoire
Délégations de signature
Délégation de pouvoir
Campus et sites
Composantes
Laboratoires (Directeurs de A à G)
Laboratoires (Directeurs de H à Z)
Services Communs
Chargés de missions et conseillers
Nominations
Services communs
Composantes
Fondations
Arrêtés de création
Arrêtés abrogatifs
Autres
Arrêtés prorogatifs
Ecoles Doctorales & Collège Doctoral
Décisions du Président
Attributifs
Subventions
Dons et legs
Sortie d'inventaire
Adhésion
Attribution de prix
Tarifs
Réglements Intérieurs
Election Commission Recherche Collège B Secteur Economie - Gestion
ELECTIONS
CNESER 2017
Elections
Tirages au sort CPE
Elections professionnelles 2018
Correspondant Informatique et Libertés (CIL)
Rôle du CIL
Comment déclarer un traitement de données personnelles ?
Dépôt d'une demande de déclaration CIL
Quelques notions clés