Conseil d'administration du 27 novembre 2012

Introduction

• Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 23 octobre 2012
• Actualités
• Dossier : Résultat enquête insertion professionnelle
Présenté par Sylvie DAVID et Pierre FOURNIER

DAG

• Statuts de l’UFR d’Odontologie : révision
• Transaction entre l’Université et la société DANTEC

Agence comptable

• Mise en œuvre des procédures d'amortissement

DRV

• Charte de la thèse de doctorat

DEVE

• Charte relative à la lutte contre le plagiat
• Critères de remboursement des droits d'inscription après la date de début de l'année universitaire
• Modalités de Contrôle des Connaissances des Masters de l’UFR Droit et Science Politique (règles de détermination des seuils de mention)
• Avis de la commission FSDIE du 22 octobre 2012

Questions diverses

- Recettes de l’Université émanant des collectivités dans le cadre du CPER
- Différence de rémunération des sujets d’expérimentation entre les laboratoires LNIA et LNC