Conseil d'administration du 17 juillet 2012 | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Ordre du jour ::

Introduction	• Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 26 juin 2012 • Actualités
DAF	• Décision Budgétaire modificative 2012 n°1 • Modification de la structure budgétaire • Débat d'Orientation Budgétaire (budget 2013)
DAG	• Fondation universitaire A*MIDEX : - Approbation du rapport d'activité (1^er semestre 2012) - Approbation du programme d'activité (2^ème semestre 2012) • Désignation de Directeurs de services communs : - Directeur du SUAPS - Directeur des Presses Universitaires • Fusion des Instituts Universitaires de Technologie de l’Université d’Aix-Marseille • Désignation des membres du collège « usagers » du conseil documentaire • Conseil d’Orientation de la Vie Étudiante : création et règles de composition • Acceptation d’un don d’ouvrages
DRH	• Prime d’Excellence Scientifique : modalité de gestion et d’octroi • Prime de Charges Administratives : fonctions éligibles • Prime de Responsabilités Pédagogiques : fonctions éligibles • Doctorants avec charge d’enseignement : modalité de gestion de la procédure de recrutement - création de la commission de choix • Régime de la durée du travail et des congés des personnels BIATSS • Modalités de gestion des personnels BIATSS contractuels • Politique indemnitaire 2012 des personnels BIATSS • Modalité de gestion 2012-2013 (en attente des résultats du groupe Cartographie NBI) • Congé pour Recherches et Conversions Thématiques : modalité de gestion et d’octroi
Agence comptable	• Tarifs d’inscriptions aux 13^ème Rencontres des Chimistes Théoriciens Francophones • Attribution de prix par l’Ecole Doctorale des Sciences de la Vie et de la Santé
SUFA	• Tarifs de la formation continue • Tarifs VAP/VAE
DEVE	FORMATION / PEDAGOGIE • Année universitaire 2012-2013 et calendriers des composantes • Modification de l’offre de formation – vague 4 • Charte des examens et régime spécial d’études • MCC Formations – vague 1 • Diplômes d’université : créations, renouvellements • Droits nationaux • Tarifs CTES et CTEL ORIENTATION ET INSERTION PROFESSIONNELLE • Désignation de deux étudiants au conseil de gestion du SUIO VIE ETUDIANTE • Avis de la Commission FSDIE du 21 juin 2012 • Règlement intérieur du FSDIE : modifications • Aides financières aux associations (création, fonctionnement)
	Questions diverses