Conseil d'administration du 17 juillet 2018

Procès verbal:

PV du CA du 17 juillet 2018 approuvé en séance du 25 septembre 2018

Annexe 1 : présentation du rapport d'actvité 2017 du SCD

Annexe 2 : offre de formation - maquettes

Annexe 3 : enseignements hors maquettes

Annexe 4 : diplômes d'établissement : campagne de validation 2018/2019

Annexe 5 : frais de formation continue 2018/2019 pour les diplômes nationaux

Annexe 6 : révision du cadrage césure

Annexe 7 : modification du réglement intérieur du SCD

Annexe 8 : listes des fonctions ouvrant droit au bénéfice de la NBI

Annexe 9 : modalités de rémunération des productions intellectuelles dans le cadre des projets ERASMUS PLUS

Annexe 10 : expérimentation télétravail

Annexe 11 : moyens accordés par AMU aux organisations syndicales

Annexe 12 : application du contrat de site : mise en place du pôle Pétrel au 01/09/2018

Annexe 13 : charte du management responsable

Annexe 14 : gratuité ponctuelle de billeteries

Délibérations:

Délibération 01 : Offre de formation 2018 : Maquettes & Formations à distance

Délibération 02 : Enseignements hors maquettes (EHM) 2018/2019

Délibération 03 : Diplômes d’établissement : campagne de validation pour 2018/2019

Délibération 04 : Diplôme d’Etat Infirmier, de pratique avancée : dossier d’accréditation

Délibération 05 : Frais de formation continue 2018/2019 pour les diplômes nationaux

Délibération 06 : Révision cadrage césure

Délibération 07 : Charte sportifs de haut niveau

Délibération 08 : Tarifs divers

Délibération 09 : Prime au brevet - Brevets GENERION – Demande de dérogation au délai de prescription

Délibération 10 : Taux de TVA applicable à l’opération campus Luminy

Délibération 11 : Modification des statuts d’AMU

Délibération 12 : Concessions de logement

Délibération 13 : Modification du règlement intérieur du SCD

Délibération 14 : Listes des fonctions ouvrant droit au bénéfice de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)

Délibération 15 : Modalités de rémunération des productions intellectuelles dans le cadre des projets ERASMUS PLUS

Délibération 16 : Expérimentation Télétravail

Délibération 17 : Moyens accordés par AMU aux organisations syndicales

Délibération 18 : Application du contrat de site : mise en place du pôle Petrel au 1er septembre 2018

Délibération 19 : Charte du management responsable

Délibération 20 : Gratuité ponctuelle de billetteries