Délibération du CA - archives | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Conseil d'administration du 24 février 2015

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Délibération - diplômes en partenariat à l’international 2015/2016 : création et renouvellement	237.88 Ko
Délibération - Modifications de l’offre de formation	257.07 Ko
Délibération- Convention cadre CPGE	402.88 Ko
Délibération - Périodes et modalités d’inscription pour l’année universitaire 2015/2016	276.37 Ko
Délibération - remise gracieuse	228.12 Ko
Délibération - Modification de la campagne d’emplois BIATSS 2015	635.32 Ko
Délibération - Politique d'achat de l'Université : Adoption du référentiel NACRES abrogeant le référentiel Inter-EPST	540.75 Ko
Délibération - Modification des statuts de l’Université	523.39 Ko
Délibération - concessions de logement	271.51 Ko
ABROGEE PAR DELIB N°2022/03/15-18 - critères d’attribution de l’éméritat pour les MCF-HDR	637.09 Ko
Délibération - propositions de nomination au grade de Docteur Honoris Causa Campagne 2015	233.54 Ko
Délibération - remise de chèques cadeaux	203.5 Ko
Délibération - modification du Règlement Intérieur du Service Commun de la Documentation	238.17 Ko

Conseil d'adminitration du 27 janvier 2015

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Délibération - Parcours CMI (Cursus Master Ingénierie)	217.47 Ko
Délibération - Co-accréditation d’une licence professionnelle avec Montpellier-SupAgro	208.97 Ko
Délibération - Régularisation IEP : parcours Management de l’Information Stratégique (MIS)	227.99 Ko
Délibération - Subventions aux associations représentées dans les conseils centraux	214.39 Ko
Délibération - protocole transactionnel avec la société COCKTAIL	294.84 Ko
Délibération - protocole transactionnel avec la société FAYAT	211.17 Ko
Délibération procédure de régularisation du marché de maîtrise d’œuvre Relatif aux travaux d’extension des installations du CSU	209.22 Ko
Délibération - modification des statuts de l’Institut Universitaire de Technologie d’Aix-Marseille	287.29 Ko
Délibération - modalités de fonctionnement des comités de sélection	241.47 Ko

Conseil d'administration du 16 décembre 2014

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Charte des formations délocalisées sur le territoire national	415.88 Ko
Fonds d'intervention pédagogique 2015 : appel à projets	608.07 Ko
Attribution des dotations 2014 aux Services à Comptabilité Distincte	312.71 Ko
Liste des fonctions techniques ouvrant droit au bénéfice de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)	1.28 Mo

Conseil d'administration du 09 décembre 2014

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Budget de l'université pour l'année 2015	15.98 Mo
Indemnités pour les personnels non enseignants des catégories C et B	276.36 Ko
Convention avec le CROUS, relative à l'exploitation de structures de restauration dans l'enceinte des locaux de l'université	1.87 Mo
Campagne d'emplois Enseignants et BIATSS 2015	915.73 Ko

Conseil d'administration du 25 novembre 2014

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Primes d'Engagement Pédagogique (PEP) : critères	250.92 Ko
Budget Rectificatif n°2	632.1 Ko
Modalités versements des allocations de mobilité des enseignants (STA) et de formation (STT) dans le cadre du programme Erasmus+	285.37 Ko
Liste des fonctions administratives ouvrant droit au bénéfice de la NBI	335.79 Ko

Conseil d'administration du 28 octobre 2014

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Unité d'Enseignement : "développer l'esprit d'entreprendre et de création d'activité"	208.64 Ko
Accréditation : licence professionnelle "Métiers de la médiation par des approches artistiques et culturelles"	218.33 Ko
Accréditation : licence professionnelle "systèmes auttomatisés, Réseaux et informatique industrielle"	209.26 Ko
Remise gracieuse	217.27 Ko
Bons d'achat "arrivée d'un enfant"	227.8 Ko
Réservation de berceaux	205.65 Ko
Projet du contrat de site entre l’ECM, l’IEP, l’UAPV, l’Université du Sud-Toulon-Var avec AMU (chef de file)	457.03 Ko
Prime d'Encadrement Doctoral t de Recherche	961.29 Ko
Complément à l'enveloppe allouée à la formation au titre de l'année 2015	633.93 Ko
Concessions de logement, Faculté de Médecine	376.2 Ko
Adoption du principe de défraiement en chèques-cadeaux ou numéraire des sujets d'expérimentation	429.26 Ko
Allocation d'accompagnement aux temps d'activités périscolaires (TAP)	624.75 Ko
Dossier d'expertise "ESPE - Tranche 1"	3.68 Mo

Conseil d'administration du 23 septembre 2014

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Demandes de création et de modifications de diplômes d'établissement	773.59 Ko
Tarif de la carte culture 2014/2015	228.02 Ko
Dossier d'expertise - "Maison des Universités et des Etudiants"	4.65 Mo
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de partenariat "Oceanomed 2"	677.88 Ko
Convention de coopération entre l'Université de Technologie de Wuhan et AMU concernant la création de l'Institut d'AMU	2.61 Mo
Admissions en non-valeur de créances	222.35 Ko
Sortie d'inventaire d'un bien mobilier	684.02 Ko
Bilan Social 2013	5.23 Mo

Conseil d'administration du 22 juillet 2014

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Principe de l'association de l'ECM, de l'IEP et de l'UAPV avec AMU (chef de file)	225.24 Ko
Débat d'Orientation Budgétaire (budget 2015)	427.49 Ko
Allocation des moyens destinés à la formation pour 2015	405.1 Ko
Statut de l'élu	315.54 Ko
Charte de la mobilité BIATSS au sein d'AMU	369.05 Ko
Définition de la qualité de vacataire occasionnel	263.4 Ko
PCA & EQS : modifications	1.2 Mo
Modification de la campagne d'emplois 2014	259.58 Ko
Modifications des diplômes d'établissement	258.92 Ko
Révision de maquettes ded programmes d'enseignement (vague 3)	227.6 Ko
Formations AMU à l'international	288.92 Ko
Tarifs du Certificat Informatique et Internet (C2I)	247.09 Ko
Fixation des montants SCD et FSDIE inclus dans les droits de scolarité	221 Ko
Fixation du droit facultatif Sport	206.21 Ko
Paiement de la carte à puce en cas de perte	204.73 Ko
Formation Continue : frais de formation pour les diplômes nationaux (vague 2)	336.64 Ko
Admission en non-valeur d'une créance	226.59 Ko
Politique d'aide à la mobilité des étudiants : attribution d'une bourse (modification délibération n°2013/02/26-06)	282.08 Ko
Tarif du test of English for International Communication (TOEIC)	211.82 Ko

Conseil d'administration du 24 juin 2014

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Budget rectificatif n°1 exercice 2014	572.64 Ko
Diplômes d'établissement (vague 1)	256.7 Ko
Révision des maquettes (vague 2)	345.99 Ko
Tarifs de formation continue : VAE / VAP	362.28 Ko
Tarifs de formation continue pour les diplômes nationaux	885.87 Ko
Modalités de versement des allocations de mobilité des enseignements (STA) et de formation (STT) dans le cadre du programme ...	380.25 Ko
Versement d'une allocation "living allowance" dans le cadre d'une mobilité d'un programme Marie Curie International Outgoing Fel	215.5 Ko
Autorisation d'indemnisation des sujets d'expérimentation dans le cadre de recherches scientifiques sous forme de bons d'achats	210.47 Ko
Modifications des statuts d'AMU	555.68 Ko
Chèques d'"Accompagnement Personnalisé" principes et modalités	254.85 Ko
Approbation de la convention RFIEA - AMU 2014/2015	1.73 Mo

Conseil d'administration du 27 mai 2014

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Bornage de l'année universitaire 2014 / 2015	255.81 Ko
Section disciplinaire du CA compétente à l'égard des usagers - collège des usagers	283.56 Ko
Formation continue : tarifs pour l'année 2014 - 2015	377.05 Ko
Renouvellement de la capacité d'addictologie clinique	249.55 Ko
Frais d'inscription au Centre de Télé Enseignement pour les Sciences	332.47 Ko
Frais d'inscription au Service de Formation A Distance	331.74 Ko
FSDIE Social : RI, enveloppe, désignation des membres de la commission issus du CA	395.88 Ko
Allocation de mobilité Erasmus Mundus	612.36 Ko
Dossier expertise - Programmation CPER 2014 - 2020 Réaménagement des équipements sprotifs de St Jérôme	992.38 Ko
Programmation CPER 2007 - 2013 Expertise Réhabilitation partielle du site Saporta : expertise modificative	992.38 Ko

Conseil d'Administration du 29 avril 2014

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Compte-financier de l'Université d'Aix-Marseille pour l'année 2013	698.28 Ko
Révision du tarif de location de locaux à l'IFMK	355.92 Ko
Désignation des deux membres étudiants issus du CA à la commission FSDIE	319.94 Ko
Désignation des membres du collège "usagers" du conseil documentaire	371.08 Ko
Autorisation de signature du contrat de partenariat	3.55 Mo
Frais de formationd'enseignement à distance	347.89 Ko
Modifications de l'offre de formation (vague 2)	330.77 Ko
Attribution d'une concession de logement	322.7 Ko

Conseil d'administration du 25 mars 2014

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Délibération n°2014/03/25-01, Rapport annuel 20113 : bilan et projet	435.8 Ko
Délibération n°2014/03/25-02, modifications de l'offre de formation vague 1	322.47 Ko
Délibération n° 2014/03/205-03, tarifs divers	1.03 Mo
Délibération n° 2014/03/25-04, recours au partenariat pour la réalisation de l'Opération "Campus Luminy 2017"	661.35 Ko
Délibération n° 2014/03/25-05, Business "Game by Night"	428.32 Ko
Délibération n° 2014/03/205-06, composition de la Commission "Statuts"	292.5 Ko
Délibération n° 2014/03/25-07, révision des statuts de l'UFR Sciences	402.49 Ko

Conseil d'administration du 25 février 2014

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Allocation de mobilité Erasmus Mundus	275.01 Ko
Attribution d'une subvention à l'Association Sportive d'Aix-Marseille Université	374.02 Ko
Bourse octroyée par la Fondation Santé, Sport et Développement Durable à M. Souteyrand	340.41 Ko
Autorisation d'indemnisation des sujets d'expérimentation en chèque cadeaux	310.01 Ko
Conventions de partenariat passées entre la FMSH et AMU sur le cofinancement des bourses postdoctorales F. Braudel	577.84 Ko
Structure budgétaire SIFAC 2014	420.93 Ko
Fonds d'Intervention Pédagogique 2014 : appel à projets	402.59 Ko

Conseil d'Administration du 28 janvier 2014

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Désignation des membres étudiants issus du CA aux commissions provisoires : FSDIE projets et FSDIE social	376.42 Ko
Désignation du médiateur de l'Université	289.55 Ko
Désignation du représentant étudiant membre du bureau de l'Université	279.09 Ko
Certificat d'Université Préventeur de risques routiers	304.64 Ko
Charte des formations en partenariat international	441.26 Ko
Modification des statuts de l'IREM	338.79 Ko
Modification des statuts de la Fondation AMU	405.54 Ko
Attribution d'une concession de logement	296.58 Ko
Exonération partielle des sommes dues par la société Prenyl B à AMU	304.12 Ko

Conseil d'administration du 17 décembre 2013

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Délibération 2013/12/17-01, Budget de l'Université pour l'année 2014	1.04 Mo
Délibération 2013/12/17-02, Campagne d'emplois Enseignants et BIATSS 2014	13.81 Mo
Délibération 2013/12/17-03, Politique indemnitaire en faveur des personnels BIATSS de l'Université	1.01 Mo
Délibération 2013/12/17-04, Complt modification régime de remboursement déplacements à l'étranger pr la recherche	1.08 Mo

Conseil d'administration du 26 novembre 2013

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CA 2013.11.26-01 - Expérimentation PACES	675.46 Ko
CA 2013.11.26-02 - Modification de structures d'enseignement	382.93 Ko
CA 2013.11.26-03 - CU Education thérapeutique pour patients experts	338.4 Ko
CA 2013.11.26-04 - Nomenclature Licence	335.23 Ko
CA 2013.11.26-05 - Modalités de désignation du VP étudiant (modification des statuts)	369.75 Ko
CA 2013.11.26-06 - Fusion des fondations SMT et SSDD	501.78 Ko
CA 2013.11.26-07 - Comité d'éthique (modification des statuts et RI du comité)	466.26 Ko
CA 2013.11.26-08 - Statuts de l'ESPE	754.02 Ko
CA 2013.11.26-09 - Dossier d'expertise CPER 'Saporta'	875.49 Ko
CA 2013.11.26-10 - Désignation des coordonnateurs des pôles des recherche (PR2I)	448.86 Ko
CA 2013.11.26-11 - Modification du régime de remboursement des déplacements à l'étranger pour la Recherche	848 Ko
CA 2013.11.26-12 - Attribution des prix des journées des doctorant de l'ED 62 pour 2013	411 Ko
CA 2013.11.26-13 - Intégration du bilan de l'association IMERA dans les comptes de l'Université	1.27 Mo

Conseil d'administration du 22 octobre 2013

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CA 2013.10.22-01 - Dossier de formation de la licence professionnelle Imagerie Numérique	493.78 Ko
CA 2013.10.22-02 - Frais de formation auditeurs libres - indexation sur le tarif réduit du droit licence	355.44 Ko
CA 2013.10.22-03 - Avis de la Commission FSDIE projets du 26 septembre 2013	512 Ko
CA 2013.10.22-04 - Modification des statuts de l'UTL	336.09 Ko
CA 2013.10.22-05 - Composition des sections disciplinaires du conseil d'administration	996.8 Ko
CA 2013.10.22-06 - Désignation du suppléant du Président des sections disciplinaires du conseil d'administration	440.49 Ko
CA 2013.10.22-07 - Taux de rémunération intervenants activités de formation à destination de personnes extérieures	415.24 Ko
CA 2013.10.22-08 - Taux de rémunération intervenants activités de formation Polytech	431.11 Ko
CA 2013.10.22-09 - Modalités jeu 36h de la création d'entreprise organisé par le SUIO	464.98 Ko

Conseil d'administration du 24 septembre 2013

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CA 2013.09.24-01 - Modification des statuts de l'Université suite Loi ESR	1.12 Mo
CA 2013.09.24-02 - Approbationn des Statuts du Service commun SUFLE	399.9 Ko
CA 2013.09.24-03 - Modification des statuts de l'UFR Pharmacie	550.64 Ko
CA 2013.09.24-04 - Modification des statuts de la Fondation IMERA	613.72 Ko
CA 2013.09.24-05 - Modification du réglement intérieur du Service Commun de la Documentation (SCD)	552.98 Ko
CA 2013.09.24-06 - Tarifs des formations à distance de l'UFR Droit et Science Politique	381.11 Ko
CA 2013.09.24-07 - Accord de consortium AMIDEX	2.39 Mo
CA 2013.09.24-08 - NBI reconduction du dispositif	450.29 Ko
CA 2013.09.24-09 - Nomination et indemnisation des assistants de prévention	653.23 Ko
CA 2013.09.24-10 - Convention entre Protisvalor Méditerranée PVM et l'Université d'Aix-Marseille	7.65 Mo
CA 2013.09.24-11 - Programmation CPER 2007-2013 - Batiment Pédagogique Timone - Expertise modificative	1.47 Mo

Conseil d'administration du 16 juillet 2013

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CA 2013.07.16-01 - Création de la composante ESPE au 1er septembre 2013	341.47 Ko
CA 2013.07.16-02 - DBM 2013 n°1	1.11 Mo
CA 2013.07.16-03 - ORIGAMU Bilan phase 4	5.87 Mo
CA 2013.07.16-04 - ORIGAMU Lancement phase 5	933 Ko
CA 2013.07.16-05 - Modifications de la campagne d'emplois BIATSS et Enseignants 2013	549.3 Ko
CA 2013.07.16-06 - PCA et EQS modifications	781.53 Ko
CA 2013.07.16-07 - Désignation VP RI	329.65 Ko
CA 2013.07.16-08 - Modification des statuts du service commun des Presses Universitaires	549 Ko
CA 2013.07.16-09 - Modification du Règlement Intérieur de l'Université	400.01 Ko
CA 2013.07.16-10 - Accord transactionnel entre l'Université et la société SECURAMA	389.58 Ko
CA 2013.07.16-11 - DU vague 2	482.48 Ko
CA 2013.07.16-12 - Modification des maquettes d'enseignement	395.21 Ko
CA 2013.07.16-13 - Modification des MCC vague 1	427.94 Ko
CA 2013.07.16-14 - Calendriers universitaires des composantes pour l'anné 2013-2014	649.08 Ko
CA 2013.07.16-15 - Fixation des montants de certains droits pour l'année 2013-2014	440.59 Ko
CA 2013.07.16-16 - Tarifs de la formation continue - vague 3	448.57 Ko
CA 2013.07.16-17 - Tarifs UTL 2013-2014	416.82 Ko
CA 2013.07.16-18 - Tarifs CTES-CTEL 2013-2014	659.44 Ko
CA 2013.07.16-19 - Avis de la Commission FSDIE-Projets du 27 juin 2013	391.01 Ko
CA 2013.07.16-20 - Avis de la Commission FSDIE Projets Vie Etudiante (régularisation)	377.79 Ko
CA 2013.07.16-21 - Carte Culture 2013-2014	365.51 Ko

Conseil d'administration du 25 juin 2013

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CA 2013.06.25-01 - Comptes financiers consolidés 2012	1.35 Mo
CA 2013.06.25-02 - Dossier d'expertise CPER - Cafétiéria Montperrin	563.49 Ko
CA 2013.06.25-03 - Dossier d'expertise CPER - Océanomed	1.09 Mo
CA 2013.06.25-04 - Dossier d'expertise CPER - Marseille Nord St-Jérôme	1.75 Mo
CA 2013.06.25-05 - Dossier d'expertise CPER - Infectiopole	574.22 Ko
CA 2013.06.25-06 - Guide EFEE	768.64 Ko
CA 2013.06.25-07 - Tarifs formation continue - vague 2	243.74 Ko
CA 2013.06.25-08 - Diplomes d'université DU - vague 1	239.49 Ko
CA 2013.06.25-09 - Habilitation capacités de médecine	204.39 Ko
CA 2013.06.25-10 - Conditions générales de recevabilité des demandes d'exonération des droits d'inscription	258.35 Ko
CA 2013.06.25-11 - Complément grille tarifaire SUFLE (périmètre ex-SCEFEE)	728.27 Ko
CA 2013.06.25-12 - Avis commission FSDIE projets 30 mai 2013	230.45 Ko

Conseil d'administration du 28 mai 2013

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CA 2013.05.28-01 - Compte financier 2012	1.93 Mo
CA 2013.05.28-02 - Sortie d'inventaire d'un matériel	184.38 Ko
CA 2013.05.28-03 - Rémunération intervenants jurys VAE	351.58 Ko
CA 2013.05.28-04 - Dossier d'accréditation de l'ESPE d'Aix-Marseille	1.24 Mo
CA 2013.05.28-05 - Tarifs formation continue 2013-2014	1005.82 Ko
CA 2013.05.28-06 - Tarifs SUFLE Formations Ex-IEFEE	258.39 Ko
CA 2013.05.28-07 - Bornage année universitaire 2013-2014	207.72 Ko
CA 2013.05.28-08 - Montant subvention associations étudiantes ayant élus dans conseils centraux 2013	240.29 Ko
CA 2013.05.28-09 - Avis de la Commission FSDIE-projets du 29 avril 2013	371.91 Ko
CA 2013.05.28-10 - Charte interministérielle pour l'égalité entre les femmes et les hommes	1.09 Mo
CA 2013.05.28-11 - Désignation des membres du conseil de gestion des PU	226.54 Ko
CA 2013.05.28-12 - Modification des statuts de l'UFR ALLSH	401.3 Ko
CA 2013.05.28-13 - Convention entre la Fondation de Coopération Scientifique Méditerranée Infection et AMU	524.83 Ko
CA 2013.05.28-14 - Accompagnement financier des chaires mixtes Université-EPST	198.95 Ko
CA 2013.05.28-15 - Dossier d'expertise CPER 2007-2013 Pauliane	1017.8 Ko
CA 2013.05.28-16 - Dossier d'expertise CPER 2007-2013 Projet ARTS	918.21 Ko
CA 2013.05.28-17 - Dossier d'expertise CPER 2007-2013 Projet siège AMU	868.03 Ko
CA 2013.05.28-18 - Dossier d'expertise CPER 2007-2013 CERIMED	789.98 Ko
CA 2013.05.28-19 - Dossier d'expertise CPER 2007-2013 Neurosciences	533.13 Ko

Conseil d'administration du 13 mai 2013

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CA 2013.05.13-01 - Bilan de la phase 2 ORIGAMU 1.92 Mo

CA 2013.05.13-02 - Lancement de la phase 3 ORIGAMU 499.81 Ko

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CA 2013.05.13-01 - Bilan de la phase 2 ORIGAMU	1.92 Mo
CA 2013.05.13-02 - Lancement de la phase 3 ORIGAMU	499.81 Ko

Conseil d'administration du 23 avril 2013

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CA 2013.04.23-01 - Rapport annuel d'activité pour l'année 2012 (bilan)	673.14 Ko
CA 2013.04.23-02 - Révision des statuts de l'UFR Sciences du Sport	292.62 Ko
CA 2013.04.23-03 - Révision des statuts de l'EJCAM	276.1 Ko
CA 2013.04.23-04 - Délégation de pouvoir du CA au Président (3ème version)	485.02 Ko
CA 2013.04.23-05 - Modification des statuts de la Fondation IMéRA	313.05 Ko
CA 2013.04.23-06 - Modification de la convention du GIP UNF3S	714.92 Ko
CA 2013.04.23-07 - Commission d'Action Sociale	274.76 Ko
CA 2013.04.23-08 - Détermination du contingent d'attribution de CRCT pour l'année 2013	219.33 Ko
CA 2013.04.23-09 - Tarifs du SUFLE (périmètre ex-SCEFEE)	338.39 Ko
CA 2013.04.23-10 - Extension du bornage de l'année universitaire 2012-2013	201.29 Ko
CA 2013.04.23-11 - Avis de la Commission FSDIE-Projets du 21 mars 2013	234.57 Ko

Conseil d'administration du 26 mars 2013

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CA 2013.03.26-01 - Accord-cadre AMU SATT PACA Corse	777.65 Ko
CA 2013.03.26-02 - Sortie d'inventaire d'un véhicule	185.82 Ko
CA 2013.03.26-03 - Révision tarif de location de locaux à l'IFMK	203.54 Ko
CA 2013.03.26-04 - Procédure relative à l'attribution d'une mission d'expertise aux doctorants contractuels	323.39 Ko
CA 2013.03.26-05 - Mise en place du FSDIE Social	544.43 Ko
CA 2013.03.26-06 - Avis de la Commission FSDIE du 4 mars 2013	243.76 Ko

Conseil d'administration du 26 février 2013

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CA 2013.02.26-01 - Désignation de M. ROMATET en tant que membre du CA	226.66 Ko
CA 2013.02.26-02 - Modification des statuts de l'Université	486.96 Ko
CA 2013.02.26-03 - Attribution d'une subvention à l'ASAMU	218.03 Ko
CA 2013.02.26-04 - Dossier d'expertise du contrat de partenariat Luminy 2017	188.99 Ko
CA 2013.02.26-05 - Principe d'attribution du Prix de l'Université d'Aix-Marseille aux étudiants de l'IEP	227.83 Ko
CA 2013.02.26-06 - Politique d'aide à la mobilité des étudiants - Attribution d'une bourse	328.1 Ko
CA 2013.02.26-07 - Avancement des Enseignants-Chercheurs - Modalités d'examen des dossiers	516.35 Ko
CA 2013.02.26-08 - Charte de l'audit interne	285.86 Ko
CA 2013.02.26-09 - Plan d'audit pour 2013	236.02 Ko
CA 2013.02.26-10 - Prorogation des tarifs de la formation continue 2012	271.72 Ko
CA 2013.02.26-11 - Transformation des la PRP en HRS pour les EC à temps partiel	243.72 Ko
CA 2013.02.26-12 - Carte culture de l'Université d'Aix-Marseille	276.71 Ko
CA 2013.02.26-14 - Lancement de la phase 2 du projet ORIGAMU	218.09 Ko
CA 2013.02.26-13 - Avis de la Commission FSDIE du 31 janvier 2013	1.08 Mo

Conseil d'administration du 22 janvier 2013

Fichier attaché	Taille
2013.01.22-01 - Section disciplinaire Enseignants-Chercheurs	407 Ko
2013.01.22-02 - Statuts de l'IUT d'Aix-Marseille	304.75 Ko
2013.01.22-03 - Modification des statuts SATT Paca Corse	300.39 Ko
2013.01.22-04 - Modification de la politique d'achat - Commission des marchés	249.95 Ko
2013.01.22-05 - Fondation AMIDEX RA 2012 et PA 2013	597.7 Ko
2013.01.22-06 - Création du Service Commun SUFLE	184.43 Ko
2013.01.22-07 - Taux d'attribution de la PES aux tiutlaires de chaires mixtes	288.65 Ko
2013.01.22-08 - Campagne d'emplois 2013 complémens et correctifs	557.06 Ko
2013.01.22-09 - Charte des formateurs - indemnités de formation et de jurys	656.98 Ko
2013.01.22-10 - Modalités de formation des membres du CHSCT	271.66 Ko
2013.01.22-11 - Guide de l'action sociale et culturelle en faveur des personnels AMU 2013	476.81 Ko
2013.01.22-12 - Sortie d'inventaire de biens mobiliers	207.74 Ko
2013.01.22-13 - Vente d'un bien mobilier Pavillon de Lenfant	186.38 Ko
2013.01.22-14 - Modifications des maquettes M1 Enseignement et Formation	1.37 Mo

Conseil d'administration du 18 décembre 2012

Fichier attaché	Taille
2012.12.18-01 - Budget de l'Université pour l'année 2013	1.18 Mo
2012.12.18-02 - Campagne d'emploi 2013 Enseignants-Chercheurs et BIATSS	858.51 Ko
2012.12.18-03 - Régime d'indemnisation des intervenants jury CLES	227.19 Ko
2012.12.18-04 - Aides aux étudiants se déplaçant dans le cadre de PESI (Région)	199.85 Ko
2012.12.18-05 - MCC relatives aux Masters de l'UFR Droit et Science Politique	216.56 Ko
2012.12.18-06 - Tarifs du TCF proposé par l'IEFEE	422.14 Ko
2012.12.18-07 - Avis des commissions FSDIE des 29.11 et 06.12 2012	296.59 Ko

Conseil d'administration du 27 novembre 2012

Fichier attaché	Taille
2012.11.27-01 - Statuts du l'UFR d'odontologie	307.24 Ko
2012.11.27-02 - Transaction avec Dantec Dynamics	240.52 Ko
2012.11.27-03 - Mise en oeuvre des procédures d'amortissement	517.86 Ko
2012.11.27-04 - Charte de la thèse de doctorat	352.27 Ko
2012.11.27-05 - Charte relative à la lutte contre le plagiat	249.46 Ko
2012.11.27-06 - Critères de remboursement des droits d'inscription	263.26 Ko
2012.11.27-07 - Avis de la Commission FSDIE du 22 octobre 2012	987.93 Ko

Conseil d'administration du 23 octobre 2012

Fichier attaché	Taille
2012.10.23-01 - DBM 2012 n2	443.44 Ko
2012.10.23-02 - Océanomed - Acte d'acceptation et Accord Direct	226.71 Ko
2012.10.23-03 - Commission Consultative des Doctorants Contractuels CCDC	368.58 Ko
2012.10.23-04 - Création de la Fondation universitaire IMéRA	183.34 Ko
2012.10.23-05 - Statuts de la Fondation universitaire IMéRA	309.46 Ko
2012.10.23-06 - Modification des statuts de la MMSH	239.9 Ko
2012.10.23-07 - Attribution de trois concessions de logement (modifiée)	229.49 Ko
2012.10.23-08 - Transaction entre l'Université et la société SUDEQUIP	213.4 Ko
2012.10.23-09 - Indemnisation des sujets d'expérimentation dans le cadre des études menées par le LNIA	190.89 Ko
2012.10.23-10 - Indemnisation des sujets d'expérimentation dans le cadre des études menées par le LNC	191.08 Ko
2012.10.23-11 - Comité d'audit	209.84 Ko
2012.10.23-12 - Charte Santé et Sécurité au Travail	240.73 Ko
2012.10.23-13 - Listes de diffusion syndicales	230.46 Ko
2012.10.23-14 - Prix Philippe Michel (Labex AMSE)	186.16 Ko
2012.10.23-15 - Détermination de la durée de la dernière année Universitaire de thèse à 16 mois	176.65 Ko
2012.10.23-16 - Modalités de Controle des Connaissances des diplomes d'AMU (vague 3)	256.07 Ko
2012.10.23-17 - Diplomes d'université (suivi des décisions du CEVU du 7 juin 2012)	215 Ko
2012.10.23-18 - Révision des modalités d'exonération des droits de Formation Continue	240.73 Ko
2012.10.23-19 - Droits d'inscription programmes d'accueil Nord Américains	449.3 Ko
2012.10.23-20 - FSDIE - compléments juin 2012 et projets septembre 2012	318.21 Ko

Conseil d'administration du 25 septembre 2012

Fichier attaché	Taille
2012.09.25-01 - Modification des statuts de l'Université	247.57 Ko
2012.09.25-02 - Réglement Intérieur de l'Université	1.17 Mo
2012.09.25-03 - Délégation de pouvoir du CA au Président	507.09 Ko
2012.09.25-04 - Modification de la dénomination de l'EJCM	172.79 Ko
2012.09.25-05 - Modification des statuts de l'IMPGT	539.02 Ko
2012.09.25-06 - Approbation des statuts de la DOSI	565.46 Ko
2012.09.25-07 - Nomination des Commissaires aux Comptes	284.87 Ko
2012.09.25-08 - Transaction avec M. GIRAUD	208.81 Ko
2012.09.25-09 - Commission Consultative Paritaire	901.55 Ko
2012.09.25-10 - CODD	406.27 Ko
2012.09.25-11 - Désignation des membres du conseil de gestion du SCASC	173.65 Ko
2012.09.25-12 - Désignation des membres du conseil de gestion du CEC	214.18 Ko
2012.09.25-13 - Désignation des membres usagers du conseil documentaire	238.25 Ko
2012.09.25-14 - Approbation du contrat de partenariat Océanomed 2	224.42 Ko
2012.09.25-15 - Service des enseignants et référentiel horaire	1.58 Mo
2012.09.25-16 - Recrutement des enseignants du 2d degré	451.62 Ko
2012.09.25-17 - PES éléments complémentaires	319.75 Ko
2012.09.25-18 - Intéressement des personnels	468.63 Ko
2012.09.25-19 - Compte financier 2012 du PRES	697.36 Ko
2012.09.25-20 - MCC (modalités et vague2)	2.05 Mo
2012.09.25-21 - Droits d'inscription enseignement à distance et auditeurs libres	455.48 Ko
2012.09.25-22 - Principes de fusion des IUT	216.98 Ko

Pages

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

▶️ Recueil des actes administratifs ◀️

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