Au sein de la DAJI, le Pôle Institutionnel, Statutaire et Coordination (PISC) :

  • sécurise les projets réglementaires (modification de statuts, règlements intérieurs) devant être portés devant les Instances locales de l’établissement
  • pilote et coordonne les opérations électorales de l'établissement (élections des conseils centraux, élections professionnelles) ainsi que des composantes et autres structures devant organiser des scrutins, en leur apportant conseil et assistance
  • gère, en propre, le Conseil d'administration et le Conseil académique en lien avec la Présidence
  • sécurise les actes juridiques courants de l'établissement (décisions, arrêtés) en lien avec le Pôle Assistance Juridique
  • apporte un conseil juridique en matière d'ingénierie des structures

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

 ▶️ Recueil des actes administratifs ◀️