Composition du Conseil Académique

La Direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI) a la responsabilité de l’organisation des Conseils d’administration d’Aix-Marseille Université.La Direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI) a la responsabilité de l’organisation des Conseils d’administration d’Aix-Marseille Université.

COMPOSITION :

Vu l’article L.721-4, L.721-5 et L.721-6 du code de l’éducation ;
Vu les statuts d’Aix-Marseille Université modifiés.
Vu la délibération du Conseil d’administration n° 2021/01/19-02-CA du 19 janvier 2021.
Le conseil académique se réunit au moins deux fois au cours de l’année, en fonction de la nécessité. Il regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire, soit au total 79 membres.

I) La Commission de la Recherche (CR)
La Commission de la Recherche comprend 39 membres répartis par collège et par secteur disciplinaire et pluridisciplinaire comme suit:
    
Représentants des professeurs
31 membres du conseil sont des représentants des professeurs, ils se répartissent en collèges :
-    Collège A : 14 représentants des professeurs et assimilés répartis entre les différents secteurs disciplinaires et pluridisciplinaire  comme suit :
        o    3 en arts lettres langues et sciences humaines ;
        o    2 en droit et sciences politiques ;
        o    2 en économie et gestion ;
        o    3 en santé ;
        o    3 en sciences et technologies ;
        o    Un en secteur pluridisciplinaire ;
-    Collège B : 6 représentants des personnels habilités à diriger des recherches ne relevant pas des catégories précédentes, à hauteur d’un représentant par secteur ;
-    Collège C : 6 représentants des personnels pourvus d’un doctorat autre que d’Université ou d’exercice n’appartenant pas aux collèges précédents, à hauteur d’un représentant par secteur ;
-    Collège D : 2 représentants des autres personnels enseignants et chercheurs et personnels assimilés ;
-    Collège E : 2 représentants des ingénieurs et techniciens n’appartenant pas aux collèges précédents ;
-    Collège F : un représentant des autres personnels ne relevant pas des collèges précédents.

Représentants des doctorants

Les doctorants inscrits en formation initiale ou continue disposent de 4 sièges, un pour chaque secteur de formation :
- Lettres et sciences humaines et sociales : un représentant
- Disciplines juridiques, économiques et de gestion : un représentant
- Discipline de santé : un représentant
- Sciences et technologies : un représentant

Personnalités extérieures
Siègent au Conseil académique 4 personnalités extérieures dont :
-    un représentant du Conseil Régional PACA ;
-    un représentant du CNRS ;
-    un représentant de l’INSERM ;
-    un représentant désigné à titre personnel par les élus et les autres personnalités extérieures, sur proposition de tout membre de la commission de recherche.

II) La Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

La Commission de la formation et de la vie universitaire comprend 40 membres dont la répartition est fixée comme suit :
-    16 enseignants-chercheurs et enseignants, chaque secteur de formation  bénéficie de 2 sièges dans chacun des collèges :
        o    Collège A : 8 professeurs et personnels assimilés ;
        o    Collège B : 8 enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés ;
-    16 représentants des étudiants, des personnes bénéficiant de la formation continue et des auditeurs à hauteur de 4 sièges par secteur de formation ;
-    4 membres représentant les personnels B.I.A.T.S.S. ;
-    4 membres représentant les personnalités extérieures dont :
        o    un représentant de la Chambre de Commerce ;
        o    un représentant de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence ;
        o    un représentant d’un établissement secondaire ;
        o    un représentant désigné à titre personnel par les élus et les autres personnalités extérieures, membres de la commission de la formation et de la vie universitaire sur proposition du Président ou de n’importe quel membre de cette commission.

Le Directeur Général des Services de l'Université, le Directeur du CROUS et l'agent comptable assistent de droit aux séances de la Commission de la formation et de la vie universitaire avec voix consultative.

Les membres élus de la Commission sont désignés pour quatre ans, sauf pour les représentants usagers dont le mandat est de deux ans.