Conseil d'administration du 25 septembre 2012

Introduction

• Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 17 juillet
• Actualités

DAG

• Nomination du Vice-président délégué à la Santé et la Sécurité au Travail
• Statuts de l’Université : Directoires de la Formation et de la Recherche
• Règlement intérieur de l’Université
• Délégation de pouvoir du conseil d’administration au Président
• Modification de la dénomination de l’EJCM
• Statuts de composantes et services communs :
- Modification des statuts de l’IMPGT
- Adoption des statuts de la DOSI
• Nomination des commissaires aux comptes en vue de la certification des comptes de l'Université d'Aix-Marseille
•  Transaction entre l’Université d’Aix-Marseille et Fabrice Giraud – Atelier Monte Cristo, titulaire du marché n°2007T9072PA296
• Création et règles de composition d’instances :
- Commission Consultative Paritaire
- Conseil d’Orientation du Développement Durable
• Désignation de membres d’instances :
- Conseil de Gestion du SCASC
- Comité Electoral Consultatif
- Conseil Documentaire
•  Approbation du contrat de partenariat Océanomed 2
• Récapitulatif trimestriel (3^ème trimestre 2012) des décisions prises et des contrats et conventions approuvés par le Président en vertu de la délégation de pouvoir du conseil d’administration

DRH

• Service des enseignants : principes de définition
• Recrutement des enseignants du second degré : modalités de gestion - création des commissions de sélection
• Prime d’Excellence Scientifique : éléments complémentaires du barème, procédure de recours et de demande de conversion en décharge de service d'enseignement
• Mise en place d'un intéressement  des personnels pour services rendus lors de la participation à des opérations de recherche scientifique ou de prestations de services

• Compte financier du PRES pour l’année 2012

DEVE

• MCC (vague 2)
• Droits d’inscription « enseignement à distance » et « auditeurs libres »

Questions diverses
- Principe de fusion des IUT de l'Université d'Aix-Marseille