Conseil d'administration du 17 juillet 2012

Introduction

• Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 26 juin 2012
• Actualités

DAF

• Décision Budgétaire modificative 2012 n°1
• Modification de la structure budgétaire
• Débat d'Orientation Budgétaire (budget 2013)

DAG

• Fondation universitaire A*MIDEX :
- Approbation du rapport d'activité (1^er semestre 2012)
- Approbation du programme d'activité (2^ème semestre 2012)
• Désignation de Directeurs de services communs :
- Directeur du SUAPS
- Directeur des Presses Universitaires
• Fusion des Instituts Universitaires de Technologie de l’Université d’Aix-Marseille
• Désignation des membres du collège « usagers » du conseil documentaire
• Conseil d’Orientation de la Vie Étudiante : création et règles de composition
• Acceptation d’un don d’ouvrages

DRH

• Prime d’Excellence Scientifique : modalité de gestion et d’octroi
• Prime de Charges Administratives : fonctions éligibles
• Prime de Responsabilités Pédagogiques : fonctions éligibles
• Doctorants avec charge d’enseignement : modalité de gestion de la procédure de recrutement - création de la commission de choix
• Régime de la durée du travail et des congés des personnels BIATSS
• Modalités de gestion des personnels BIATSS contractuels
• Politique indemnitaire 2012 des personnels BIATSS
• Modalité de gestion 2012-2013 (en attente des résultats du groupe Cartographie NBI)
• Congé pour Recherches et Conversions Thématiques : modalité de gestion et d’octroi

Agence comptable

• Tarifs d’inscriptions aux 13^ème Rencontres des Chimistes Théoriciens Francophones
• Attribution de prix par l’Ecole Doctorale des Sciences de la Vie et de la Santé

SUFA

• Tarifs de la formation continue
• Tarifs VAP/VAE

DEVE

FORMATION / PEDAGOGIE
• Année universitaire 2012-2013 et calendriers des composantes
• Modification de l’offre de formation – vague 4
• Charte des examens et régime spécial d’études
• MCC Formations – vague 1
• Diplômes d’université : créations, renouvellements
• Droits nationaux
• Tarifs CTES et CTEL

ORIENTATION ET INSERTION PROFESSIONNELLE
• Désignation de deux étudiants au conseil de gestion du SUIO

VIE ETUDIANTE
• Avis de la Commission FSDIE du 21 juin 2012
• Règlement intérieur du FSDIE : modifications
• Aides financières aux associations (création, fonctionnement)

Questions diverses