L’université d’Aix-Marseille, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, détient et conserve d’importantes archives.

Ces archives sont des archives publiques régies par la loi 79-18 du 3 janvier 1979, codifiée dans le livre II du Code du Patrimoine et modifiée par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008.

Les archives sont « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur activité » (Loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008).

 

Les archives universitaires se composent :

 - des archives administratives (contrats quadriennaux, procès-verbaux des conseils, , site Internet de l’université, plaquettes de présentation et revues de l’université, dossiers de personnels, dossiers étudiants, budgets et comptes financiers, marchés de travaux, de service et de fourniture, documents relatifs à la sécurité des bâtiments et des installations techniques…)

- des archives pédajiogiques issues des activités d’enseignement (plaquettes de formation, planning des enseignements, supports de cours, sujets d’examens, copies d’examens et travaux d’étudiants…)

- et des archives des laboratoires de recherche produites et reçues dans le cadre de la gestion administrative et scientifique, des activités éditoriales et des travaux de recherche (statuts, comptes rendus de réunions, rapports d’activité, dossiers de personnels, documents relatifs à la comptabilité, dossiers concernant l’organisation de colloques, statistiques, fiches de travail, documentation…).

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

 ▶️ Recueil des actes administratifs ◀️