Actes règlementaires

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Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d’élection au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche des	125.67 Ko
Circulaire du 6 mars 2023 relative à l'élection des représentants du personnel et des étudiants au CNESER	4.44 Mo
Arrêté portant organisation des élections des représentants du personnels d'Aix-Marseille Université au CNESER	7.48 Mo
Arrêté du 7 juin 2023 relatif à la composition du bureau et des sections de vote (élections des représentants du personnel)	3.33 Mo
Arrêté modificatif du 7 Juin 2023 relatif à la omposition du bureau et des sections de vote (élections des représentants du pers	621.41 Ko

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Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

Références légistlatives et règlementaires