Conseil d'administration du 22 janvier 2013 | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Délibérations:

Fichier attaché	Taille
2013.01.22-01 - Section disciplinaire Enseignants-Chercheurs	407 Ko
2013.01.22-02 - Statuts de l'IUT d'Aix-Marseille	304.75 Ko
2013.01.22-03 - Modification des statuts SATT Paca Corse	300.39 Ko
2013.01.22-04 - Modification de la politique d'achat - Commission des marchés	249.95 Ko
2013.01.22-05 - Fondation AMIDEX RA 2012 et PA 2013	597.7 Ko
2013.01.22-06 - Création du Service Commun SUFLE	184.43 Ko
2013.01.22-07 - Taux d'attribution de la PES aux tiutlaires de chaires mixtes	288.65 Ko
2013.01.22-08 - Campagne d'emplois 2013 complémens et correctifs	557.06 Ko
2013.01.22-09 - Charte des formateurs - indemnités de formation et de jurys	656.98 Ko
2013.01.22-10 - Modalités de formation des membres du CHSCT	271.66 Ko
2013.01.22-11 - Guide de l'action sociale et culturelle en faveur des personnels AMU 2013	476.81 Ko
2013.01.22-12 - Sortie d'inventaire de biens mobiliers	207.74 Ko
2013.01.22-13 - Vente d'un bien mobilier Pavillon de Lenfant	186.38 Ko
2013.01.22-14 - Modifications des maquettes M1 Enseignement et Formation	1.37 Mo

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :