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Direction des affaires juridiques et institutionnelles
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Accueil » DDAJI » Service de la Vie Institutionnelle » Actes reglementaires » Deliberation du CA

Conseil d'Administration du 27 octobre 2020

  • Délibérations:
    Fichier attachéTaille
    PDF icon DELIB 01 - Approbation du PV du CA du 22/09/202015.35 Mo
    PDF icon DELIB 02 - Projet implantation Eco-Campus la Pauliane21.12 Mo
    PDF icon DELIB 03 - Charte mise en place dispositif du télétravail5.69 Mo
    PDF icon DELIB 04 - Charte du droit à la deconnexion1.59 Mo
    PDF icon DELIB 05 - Fixation des montants de l'IFSE1.42 Mo
    PDF icon DELIB 06 - Critères attribution prime Covid-19 aux personnels AMU1.05 Mo
    PDF icon DELIB 07 - Attribution logement de fonction697.42 Ko
    PDF icon DELIB 08 - Charte des étudiant.e.s et stagiaires1.7 Mo
    PDF icon DELIB 09 - Créations et modifications de diplômes d'établissement742.95 Ko
    PDF icon DELIB 10 - Remboursement des frais engagés programme Study Tour de l'IAE606.12 Ko
    PDF icon DELIB 11 - Mise à jour Charte de gestion personnel BIATSS3.53 Mo
    PDF icon DELIB 12 - Renouvellement du conseil de gestion du SCASC232.68 Ko
    PDF icon DELIB 13 - Modification des statuts du SCASC309.46 Ko
    PDF icon DELIB 14 - Prestation d'action sociale "aide exceptionnelle de fin d'année"249.74 Ko
    PDF icon DELIB 15 - Nomination d'un nouveau membre du Comité d'éthique303.58 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

 ▶️ Recueil des actes administratifs ◀️

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