Conseil d'administration du 28 septembre 2017 | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Délibérations:

Fichier attaché	Taille
Délibération_1_Contrat de site 2018-2022	893.72 Ko
Délibération_2_Schéma d’amélioration de la qualité de vie étudiante et de promotion sociale	829.08 Ko
Délibération_3_Diplômes d’établissement	536.75 Ko
Délibération_4_Modifications des statuts de la fondation A*Midex	362.83 Ko
Délibération_5_concessions de logement	248.73 Ko
Délibération_6_sortie d’inventaire d’un véhicule	236.02 Ko
Délibération_7_Liste des marchés programmés en 2017 d’un montant égal ou supérieur à 5000 K € HT	255.27 Ko
Délibération_8_Modalités de mise en œuvre du RIFSEEP au sein d’AMU pour les personnels titulaires de la filière ITRF	386.18 Ko
Délibération_9_Dispense des droits d’inscriptions des doctorants de 4ème année ayant eu un financement tardif	357.33 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :