Conseil d'administration du 27 juin 2017 | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Délibérations:

Fichier attaché	Taille
Delib_01_participation à la création de la Fondation DOAB en tant que membre fondateur	214.89 Ko
Delib_02_accréditation de l’offre de formation 2018	299.83 Ko
Delib_03_Diplôme en Partenariat International	263.46 Ko
Delib_04_dispositions transitoires relatives à l’accès en M2 pour 2017/2018 : capacités d’accueil et modalités de sélection	270.43 Ko
Delib_05_Congé pour Recherches et Conversions Thématiques (CRCT)	403.64 Ko
Delib_06_ajustement à la campagne d’emplois 2017	300.14 Ko
Delib_07_charte de la Propriété Intellectuelle d’Aix-Marseille Université	237.8 Ko
Delib_08_modification des statuts de la Faculté de Pharmacie	233.71 Ko
Delib_09_concession de logement	243.64 Ko
Delib_10_sortie d’inventaire de matériels scientifiques	255.14 Ko
Delib_11_don des aliquoteurs à l’AP-HM	258.39 Ko
Delib_12_guide de l’action sociale et culturelle 2017 en faveur des personnels AMU	233.52 Ko
Delib_13_dossier d’expertise «Développement du site de l'Arbois, volet Enseignement et volet Recherche»	234.61 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :