Conseil d'administation du 27 septembre 2016 | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Délibérations:

Fichier attaché	Taille
Charte du Doctorat	295.79 Ko
Modification de l'offre de formation : complément	253.18 Ko
Dossier d'évaluation des DUT vague C	230.38 Ko
Modifications des statuts de la Fondation Iméra	314.56 Ko
Nomination du Directeur du Service Commun des Corps Donnés à la Science	223.01 Ko
Conditions d'acceptation de corps donnés à la Science	223.97 Ko
Concession de logement (EJCAM)	261.21 Ko
Modifications de la charte régissant les usages du système d'information	354.08 Ko
Principe de collaboration scientifique avec la société Biomeostasis	366.98 Ko
Principe de collaboration scientifique avec la société Vect-Horus	353.51 Ko
Modifications des statuts de l'UFR Sciences	315.71 Ko
Charte des associations étudiantes	281.64 Ko
Convention AMU-CNRS relative à la rénovation de la aprtie CNRS du TPR2 de Luminy	231.24 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :