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Direction des affaires juridiques et institutionnelles
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Accueil » DDAJI » Service de la Vie Institutionnelle » Actes reglementaires » Deliberation du CA

Conseil d'administration du 19 juillet 2016

  • Délibérations:
    Fichier attachéTaille
    PDF icon Capacité d’accueil des formations dans les M2 sélectifs376.81 Ko
    PDF icon Accréditation master USTH303.62 Ko
    PDF icon Modification de l’offre de formation - Complément master ingénierie de la Santé302.02 Ko
    PDF icon Tarifs de la formation continue2.94 Mo
    PDF icon Diplômes en partenariat à l’international (vague 5)301.17 Ko
    PDF icon Diplômes d’établissement716.47 Ko
    PDF icon Débat d’Orientation Budgétaire (BP 2017)204.9 Ko
    PDF icon Enveloppe de formation 2017198.81 Ko
    PDF icon Ajustement NBI suite aux évolutions d’organisation 415.17 Ko
    PDF icon Charte de dépôt et de diffusion électronique des thèses223.16 Ko
    PDF icon Politique d’achat d’Aix-Marseille Université651.34 Ko
    PDF icon Accord transactionnel avec la société TFN propreté PACA200.02 Ko
    PDF icon Contrat AMU – CROUS222.68 Ko
    PDF icon Convention de coopération CCIMP pour ISBA-TP/AMU pour POLYTECH288.79 Ko
    PDF icon Conditions d'attribution des bourses d'aide à la mobilité : modifications364.8 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

 ▶️ Recueil des actes administratifs ◀️

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