Conseil d'administartion du 28 juin 2016 | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Délibérations:

Fichier attaché	Taille
Delib_01_Charte pour l'équilibre des temps de vie professionnel et personnel	217.88 Ko
Delib_02_Dispositif de prévention et de traitement du harcèlement sexuel	202.84 Ko
Delib_03_Diplômes en partenariat à l’International (vague 4)	235.33 Ko
Delib_05_Tarifs divers	340.46 Ko
Delib_06_Déclaration d’inutilité pour l’emprise foncière remise à la Métropole pour la réalisation du BHNS	314.79 Ko
Delib_07_Ajustements campagne d'emplois 2016	253.63 Ko
Principes généraux de répartition des obligations de service et référentiels d’équivalences horaires de l’université (modificati	920.65 Ko
Delib_09_Dotations 2016 aux Services à Comptabilité Distincte (SACD)	231.06 Ko
Delib_10_Concession de logement par nécessité absolue de service : IUT	261.01 Ko
Delib_11_Temps d’Activité et d’Accueil Périscolaire (TAP)	289.88 Ko
Delib_04_Cadrage Césure	358.93 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :