Conseil d'administration du 26 mai 2015 | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Délibérations:

Fichier attaché	Taille
Désignation d’une personnalité extérieure au conseil d’administration	251.26 Ko
Désignation d’un membre du Comité Electoral Consultatif et de son Président	245.07 Ko
Election du médiateur de l’Université	205.62 Ko
Attribution des logements de fonction pour Nécessité Absolue de Service (NAS) au 1er septembre 2015	533.01 Ko
Autorisation de gratification pour des sujets d’expérimentation	199.45 Ko
Transaction relative à l’IFCEES	776.58 Ko
Convention bilatérale d’Aix-Marseille Université et de l’I.E.P	334.37 Ko
Diplômes en partenariat à l’international 2015/2016 : Créations et renouvellements (vague 4)	243.6 Ko
Modifications de l’offre de formation (vague 4)	246.38 Ko
Frais de formation continue pour les diplômes nationaux	716.86 Ko
Master Etudes Politiques mis en œuvre par l’IEP - Programme de formation -Co-rattachement de la spécialité des «Métiers de l’i	265.73 Ko
Admission en non-valeur d’une créance	207.5 Ko
Seuil de revenus minimum pour le recrutement de vacataire	210.9 Ko
Conditions d’attribution de l’Indemnité de Départ Volontaire - IDV au sein d’AMU	357.57 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :