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Direction des affaires juridiques et institutionnelles
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Accueil » DDAJI » Service de la Vie Institutionnelle » Actes reglementaires » Deliberation du CA

Conseil d'adminitration du 27 janvier 2015

  • Délibérations:
    Fichier attachéTaille
    PDF icon Délibération - Parcours CMI (Cursus Master Ingénierie)217.47 Ko
    PDF icon Délibération - Co-accréditation d’une licence professionnelle avec Montpellier-SupAgro208.97 Ko
    PDF icon Délibération - Régularisation IEP : parcours Management de l’Information Stratégique (MIS)227.99 Ko
    PDF icon Délibération - Subventions aux associations représentées dans les conseils centraux214.39 Ko
    PDF icon Délibération - protocole transactionnel avec la société COCKTAIL294.84 Ko
    PDF icon Délibération - protocole transactionnel avec la société FAYAT211.17 Ko
    PDF icon Délibération procédure de régularisation du marché de maîtrise d’œuvre Relatif aux travaux d’extension des installations du CSU 209.22 Ko
    PDF icon Délibération - modification des statuts de l’Institut Universitaire de Technologie d’Aix-Marseille287.29 Ko
    PDF icon Délibération - modalités de fonctionnement des comités de sélection241.47 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

 ▶️ Recueil des actes administratifs ◀️

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