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Direction des affaires juridiques et institutionnelles
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Accueil » DDAJI » Service de la Vie Institutionnelle » Actes reglementaires » Deliberation du CA

Conseil d'administration du 28 octobre 2014

  • Délibérations:
    Fichier attachéTaille
    PDF icon Unité d'Enseignement : "développer l'esprit d'entreprendre et de création d'activité"208.64 Ko
    PDF icon Accréditation : licence professionnelle "Métiers de la médiation par des approches artistiques et culturelles"218.33 Ko
    PDF icon Accréditation : licence professionnelle "systèmes auttomatisés, Réseaux et informatique industrielle"209.26 Ko
    PDF icon Remise gracieuse217.27 Ko
    PDF icon Bons d'achat "arrivée d'un enfant"227.8 Ko
    PDF icon Réservation de berceaux205.65 Ko
    PDF icon Projet du contrat de site entre l’ECM, l’IEP, l’UAPV, l’Université du Sud-Toulon-Var avec AMU (chef de file)457.03 Ko
    PDF icon Prime d'Encadrement Doctoral t de Recherche961.29 Ko
    PDF icon Complément à l'enveloppe allouée à la formation au titre de l'année 2015633.93 Ko
    PDF icon Concessions de logement, Faculté de Médecine376.2 Ko
    PDF icon Adoption du principe de défraiement en chèques-cadeaux ou numéraire des sujets d'expérimentation429.26 Ko
    PDF icon Allocation d'accompagnement aux temps d'activités périscolaires (TAP)624.75 Ko
    PDF icon Dossier d'expertise "ESPE - Tranche 1"3.68 Mo

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

 ▶️ Recueil des actes administratifs ◀️

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