Conseil d'administration du 22 octobre 2013 | Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Délibérations:

Fichier attaché	Taille
CA 2013.10.22-01 - Dossier de formation de la licence professionnelle Imagerie Numérique	493.78 Ko
CA 2013.10.22-02 - Frais de formation auditeurs libres - indexation sur le tarif réduit du droit licence	355.44 Ko
CA 2013.10.22-03 - Avis de la Commission FSDIE projets du 26 septembre 2013	512 Ko
CA 2013.10.22-04 - Modification des statuts de l'UTL	336.09 Ko
CA 2013.10.22-05 - Composition des sections disciplinaires du conseil d'administration	996.8 Ko
CA 2013.10.22-06 - Désignation du suppléant du Président des sections disciplinaires du conseil d'administration	440.49 Ko
CA 2013.10.22-07 - Taux de rémunération intervenants activités de formation à destination de personnes extérieures	415.24 Ko
CA 2013.10.22-08 - Taux de rémunération intervenants activités de formation Polytech	431.11 Ko
CA 2013.10.22-09 - Modalités jeu 36h de la création d'entreprise organisé par le SUIO	464.98 Ko

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :