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Accueil » DDAJI » Service de la Vie Institutionnelle » Actes reglementaires » Deliberation du CA

Conseil d'administration du 24 avril 2012

  • Délibérations:
    Fichier attachéTaille
    PDF icon 2012.04.24-01 - Statuts de la Fondation "Savoirs, Métiers et Territoires"959.15 Ko
    PDF icon 2012.04.24-02 - Statuts de la Fondation "Santé, Sport et Développement Durable"782.05 Ko
    PDF icon 2012.04.24-03 - Statuts du Service Universitaire de Formation tout Au long de la vie (SUFA)611.56 Ko
    PDF icon 2012.04.24-04 - Désignation de la Directrice du SCASC182.19 Ko
    PDF icon 2012.04.24-05 - Approbation du compte financier 2011 du PRES851.24 Ko
    PDF icon 2012.04.24-06 - Frais d'hébergement des membres du CNU240.91 Ko
    PDF icon 2012.04.24-07 - Révision de la redevance locative des l'IFMK209.85 Ko
    PDF icon 2012.04.24-08 - Ouverture de la filière "Ergothérapie"178.47 Ko
    PDF icon 2012.04.24-09 - Création de deux parcours Erasmus Mundus3.65 Mo
    PDF icon 2012.04.24-10 - Contrats étudiants: tarifs de recrutement299.49 Ko
    PDF icon 2012.04.24-11 - Formats et critères des Diplômes d'Université473.56 Ko
    PDF icon 2012.04.24-12 - Chartes des associations étudiantes530.8 Ko
    PDF icon 2012.04.24-13 - Avis de la Commission FSDIE du 22 mars 20121.25 Mo

Ce site n'est plus mis à jour en ce qui concerne la publication des arrêtés, décisions et délibérations.

Les actes règlementaires sont désormais publiés sur le recueil des actes administratifs d'Aix-Marseille Université, accessible au lien suivant :

 ▶️ Recueil des actes administratifs ◀️

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